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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
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DIET'ETHIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIET'ETHIQUE
ATM, SAS

Numéro de dépôt :
3928139
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIET\'ETHIQUE de ATM

Présentation de la marque DIET'ETHIQUE

Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIET'ETHIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou, Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM, Mme CHARBONNEAU Sylvie domicilié(e) 1 Zone Anjou, Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES , FRIENDIES


ATM, SAS - 1 Zone Anjou, Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 592067086


ATM, Mme CHARBONNEAU Sylvie - 1 Zone Anjou, Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704237 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Aliments pour les animaux.